Mentions légales

www.vendays-montalivet.fr est le site officiel de la mairie de Vendays-Montalivet. Son contenu éditorial est géré par le Département communication.

Le plus grand soin est apporté dans la rédaction et la vérification des informations contenues dans le site www.vendays-montalivet.fr. Cependant, la Mairie de Vendays-Montalivet ne saurait être tenue pour responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ou dans ceux mentionnés sur d’autres sites liés au site www.vendays-montalivet.fr par lien hypertexte.

Si vous désirez insérer une information non commerciale, faire un commentaire ou signaler une erreur dans le site www.vendays-montalivet.fr, vous pouvez adresser votre demande par email à l’aide du formulaire accessible par le bouton « Contact » situé tout en bas de chaque page du site.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Vendays-Montalivet :

Hôtel de Ville
11 rue de la Mairie
33930 Vendays-Montalivet

Tél. 05 56 73 32 02
Email : contact[at]vendays-montalivet.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Pierre BOURNEL en sa qualité de Maire.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH – 140, Quai du Sartel – 59100 – Roubaix – FRANCE – www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie de Vendays-Montalivet. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Mairie de Vendays-Montalivet dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie de Vendays-Montalivet est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site www.vendays-montalivet.fr résultent d’une démarche volontaire d’un tiers (envoi d’un message électronique, inscription à une newsletter, etc.). L’ensemble des informations personnelles ainsi collectées sont strictement destinées à l’usage de la mairie de Vendays-Montalivet. Aucune de ces informations personnelles ne seront cédées à des tiers et utilisées à votre insu.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les fichiers détenus par la mairie de Vendays-Montalivet font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à Mairie de Vendays-Montalivet par l’intermédiaire du formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante :

Hôtel de Ville
11 rue de la Mairie
33930 Vendays-Montalivet

Crédit photographique et vidéo

Sauf mention inscrite sous l’image utilisée, le crédit photographique est :

  • © Ville de Vendays-Montalivet – Mairie de Vendays-Montalivet – département Communication
  • © Wangermez